Mentions légales

Site Internet Officiel de la ville d'Herblay

Mairie d'Herblay
43 rue du Général de Gaulle
95220 Herblay
Tel. 01 34 50 55 55 - Fax : 01 39 97 07 01
Contact

Directeur de la publication : Patrick Barbe, Maire - Vice-président de l'agglomération Le Parisis

Réalisation Technique du site, charte graphique, plan interactif, hébergement

ARTIFICA
2 rue du repos 75020 Paris
Tél. 01 40 09 77 12
www.artifica.fr

Gestion de contenus

Le site internet de la ville d'Herblay a été développé avec Typo3, logiciel de gestion de contenus open-source.

Droit d'auteur

Le site internet de la ville d'Herblay constitue une oeuvre dont la société ARTIFICA est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Les textes, photographies, mise en page, structure, charte graphique... insérés sur le site sont la propriété de la ville d'Herblay ou de tiers ayant autorisé la ville d'Herblay à les utiliser.
Toute reproduction intégrale ou partielle du site est interdite sauf accord préalable exprès du directeur de la publication.
La ville d'Herblay se réserve le droit de refuser l'utilisation de son logo par un tiers, sans son accord exprès.
Toute reproduction autorisée (dans un but personnel, associatif ou professionnel) implique l'indication de la source, site internet de la ville d'Herblay, accompagnée de l'adresse du site internet.

Responsabilité

La ville d'Herblay décline toute responsabilité quant à l'usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site.
Le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions. La ville d'Herblay ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans le site.
De manière générale, la ville d'Herblay décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu, notamment pendant la consultation du présent site.

Informatique et libertés

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont le nom est cité dans le site peuvent rectifier, modifier ou supprimer les données les concernant, en s'adressant à :

Mairie d'Herblay - 43 rue du Général de Gaulle - 95220 Herblay
Tel. 01 34 50 55 55 - Fax : 01 39 97 07 01
Mail : utilisez le formulaire de contact sur ce site.

Liens internet

Les liens vers d'autres sites internet ne sont proposés qu'à titre informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par la ville d'Herblay.
La ville d'Herblay dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites internet vers son propre site. Cela n'implique en aucune façon qu'elle cautionne ces sites ou qu'elle approuve leur contenu.
La ville d'Herblay se réserve, toutefois, le droit de demander la suppression d'un lien sur des sites diffusant notamment des informations à caractère raciste ou pornographique ou qui pourraient porter atteinte à l'image de notre ville.
La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page (Frame).

Question – Remarque

Pour toute suggestion, réaction ou anomalie technique constatée sur le site, utilisez le formulaire de contact sur ce site.